Mentions Légales
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Le site Mon-Petit-Forfait.fr (ci-après « le Site ») est la propriété exclusive de la SARL Channel Web.
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Numéro SIRET : 94814406800012
Immatriculation au RCS : Rennes B 948 144 068
Numéro de TVA intracommunautaire : FR45948144068
Capital social : [À compléter, ex: 1 000 €]
Contact : caroline.etore@channelweb.fr | 06.52.58.33.13
2. Responsabilité éditoriale
Directrice de la publication : Caroline Etoré
Responsable de la rédaction : SARL Channel Web
3. Hébergement du site
Le Site est hébergé par la société o2switch, EURL au capital de 100 000 euros.
Siège social : 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Contact : 04 44 44 60 40
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logos, photographies, icônes, sons, vidéos) sont protégés par la législation française et internationale relative au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
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7. Droit applicable
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